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CNESOR
La CNESOR tiendra ses prochaines réunions aux dates suivantes :
le mardi 5 juin 2012
le jeudi 5 juillet et le vendredi 6 juillet 2012
le jeudi 6 septembre 2012
le jeudi 4 octobre 2012
le jeudi 8 novembre 2012
Les maîtres d’ouvrages qui prévoient d’envoyer en préfecture des dossiers de sécurité susceptibles de faire l’objet d’un examen par la CNESOR, sont invités à prendre contact de manière anticipée avec le secrétariat de la commission (il est conseillé de le faire avant le démarrage de l’expertise par l’EOQA, expert ou organisme qualifié agréé). Le secrétariat inscrira alors le dossier au planning de la commission et un rapporteur sera désigné. En tout état de cause, le dossier devra être envoyé en préfecture et au rapporteur de la commission au minimum 6 semaines avant l’examen en séance.
