Contenu
Retour d’expérience
Les obligations en matière de retour d’expérience des maîtres d’ouvrage de tunnels routiers de plus de 300 m de longueur sont récapitulées dans cette rubrique.
Vous pouvez également consulter les fiches de présentation des bilans annuels des incidents et accidents en tunnel.
Experts agréés et procédure d’agrément
Liste des experts agréés et procédure d’agrément de nouveaux experts prévus aux articles L 118-1 et L 118-2 du Code de la voirie routière
Présentation et activité de la CNESOR
Le décret n° 2005-701 du 24 juin 2005, relatif à la sécurité d’ouvrages du réseau routier, a institué auprès du ministre chargé de l’équipement, la CNESOR (Commission Nationale d’Évaluation de la Sécurité des Ouvrages Routiers).
