Contenu
Retour d’expérience
Les obligations en matière de retour d’expérience des maîtres d’ouvrage de tunnels routiers de plus de 300 m de longueur sont récapitulées dans cette rubrique.
Vous pouvez également consulter la fiche de présentation du bilan 2009 des incidents et accidents en tunnel en application de l’instruction technique de 2000 : Fiche synthetique bilan 2009
Experts agréés et procédure d’agrément
Liste des experts agréés et procédure d’agrément de nouveaux experts prévus aux articles L 118-1 et L 118-2 du Code de la voirie routière
Présentation et activité de la CNESOR
Le décret n° 2005-701 du 24 juin 2005, relatif à la sécurité d’ouvrages du réseau routier, a institué auprès du ministre chargé de l’équipement, la CNESOR (Commission Nationale d’Évaluation de la Sécurité des Ouvrages Routiers).
